)
Octobre 2020
Séance du 13 octobre 2020
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 août 2020
3. Finances : BP 2020 - budget principal - Décision modificative N° 2 : Progiciels JVS
4. Aménagements de sécurité aux entrées et dans la traversée de l’agglomération :
MATEC : Convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
5. Requalification urbaine : Abords de l’école élémentaire et de l’Eglise : MATEC :
Convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
6. Aménagements de sécurité aux entrées et dans la traversée de l’agglomération :
Acquisition foncière
7. Cession foncière lieu-dit « Rosskopf beim Brunnenweg »
8. Lotissement Saint Hubert 3è tranche : Rétrocession du réseau d’assainissement au Syndicat des Eaux et de l’Assainissement (SDEA Alsace-Moselle)
9. Eglise Saint Maurice : Protection des vitraux
10. Patrimoine bâti : Location de 2 garages – Atelier Place Théodore HEITZMANN
11. Personnel : Centre de Gestion de la Moselle : Adhésion au contrat groupe
d’assurance des risques statutaires 2021-2024
12. Personnel : Centre de Gestion de la Moselle : Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance
13. Demande de subvention
14. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées
par le Conseil Municipal
15. Divers
Août 2020
Séance du 18 août 2020
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2020.
3. Constitution des commissions communales.
4. Aménagements de sécurité aux entrées et dans la traversée de l'agglomération : carrefour giratoire RD36/RD37.
5. Aménagements de sécurité aux entrées et dans la traversée de l'agglomération : plateaux surélevés et carrefour à feux - Demande de subventions.
6. Finances : BP 2020 - budget principal - Décision modificative n°1.
7. Finances : Admissions en non-valeur.
8. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal.
9. Divers
Juillet 2020
Juin 2020
Mars 2020
Février 2020
Janvier 2020
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