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Juin 2022

Séance du 21 juin 2022

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 mai 2022
3. Installation d’un commerce « Le Fournil de Liese » : Demande d’occupation temporaire
du domaine privé
4. Lotissement Saint Hubert 3è tranche - Aménagement de la voirie définitive : Avenant N°1112019
5. Reconversion d’une friche industrielle – Site de l’ancienne Cristallerie Lorraine : Requalification de la Place HEITZMANN : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du bâtiment de l’ancienne Cristallerie Lorraine
6. Régime Indemnitaire : Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
7. Détermination des règles de publication des actes à compter du 1er juillet 2022
8. Gestion de la bibliothèque municipale : Adoption d’un avenant à la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique et des bibliothèques
9. Demandes de subventions
10. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le conseil municipal


Document à télécharger : PV CM 21 06 2022

Mai 2022

Séance du 13 mai 2022

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2022
3. Reconversion d’une friche industrielle – Site de l’ancienne Cristallerie Lorraine :
Requalification de la Place HEITZMANN
4. Finances : Réalisation d’un emprunt 112019
5. Mission des élus : Remboursement des frais
6. Guerre en Ukraine : Aide exceptionnelle
7. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées
par le conseil municipal


Document à télécharger : PV CM 13 05 2022

Avril 2022

Séance du 11 avril 2022

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 janvier 2022
3. Approbation des Comptes de Gestion - Année 2021
4. Adoption des Comptes Administratifs - Année 2021
5. Affectation du résultat 2021
6. Fiscalité Directe Locale 2022
7. Adoption des Budgets Primitifs 2022
8. Reconversion d’une friche industrielle – Site de l’ancienne Cristallerie Lorraine – Place
Théodore HEITZMANN : Avenant N° 2 à la convention de projet pour la requalification du
site avec l’Etablissement Public Foncier Grand Est (EPFGE)
9. Reconversion d’une friche industrielle – Site de l’ancienne Cristallerie Lorraine –
Requalification de la Place Théodore HEITZMANN : Demande de subvention à la Région
Grand Est au titre du dispositif de soutien à la résorption des friches et des verrues
paysagères
10. Finances : Admission en non-valeur
11. Finances - Instruction budgétaire et comptable M14 et M57 : Définition des
manifestations, occasions, évènements communaux à imputer à l’article comptable 6232
« Fêtes et cérémonies »
12. Personnel : Motion « Secrétaire de mairie »
13. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par
le conseil municipal


Document à télécharger : PV CM 11 04 2022

Janvier 2022

Séance du 24 janvier 2022

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2021
3. Tarifications 2022
4. Service Eau : Tarif de l’eau et des redevances du service eau pour 2022
5. Service Eau : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
6. Affaire financière : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote
du Budget Primitif 2022
7. Requalification de la Place Théodore HEITZMANN : Etude de faisabilité –
Complément
8. Personnel : Protection sociale complémentaire : Organisation d’un débat portant
sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire
9. Entretien des chemins ruraux et accotements : Proposition de convention d’entretien
10. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations
accordées par le Conseil Municipal


Document à télécharger : PV CM 24 01 2022


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