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Octobre 2020

Séance du 13 octobre 2020

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 août 2020
3. Finances : BP 2020 - budget principal - Décision modificative N° 2 : Progiciels JVS
4. Aménagements de sécurité aux entrées et dans la traversée de l’agglomération :
MATEC : Convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
5. Requalification urbaine : Abords de l’école élémentaire et de l’Eglise : MATEC :
Convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
6. Aménagements de sécurité aux entrées et dans la traversée de l’agglomération :
Acquisition foncière
7. Cession foncière lieu-dit « Rosskopf beim Brunnenweg »
8. Lotissement Saint Hubert 3è tranche : Rétrocession du réseau d’assainissement au Syndicat des Eaux et de l’Assainissement (SDEA Alsace-Moselle)
9. Eglise Saint Maurice : Protection des vitraux
10. Patrimoine bâti : Location de 2 garages – Atelier Place Théodore HEITZMANN
11. Personnel : Centre de Gestion de la Moselle : Adhésion au contrat groupe
d’assurance des risques statutaires 2021-2024
12. Personnel : Centre de Gestion de la Moselle : Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance
13. Demande de subvention
14. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées
par le Conseil Municipal
15. Divers


Document à télécharger : PV CM 13 10 2020

Août 2020

Séance du 18 août 2020

1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2020.

3. Constitution des commissions communales.

4. Aménagements de sécurité aux entrées et dans la traversée de l'agglomération : carrefour giratoire RD36/RD37.

5. Aménagements de sécurité aux entrées et dans la traversée de l'agglomération : plateaux surélevés et carrefour à feux - Demande de subventions.

6. Finances : BP 2020 - budget principal - Décision modificative n°1.

7. Finances : Admissions en non-valeur.

8. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal.

9. Divers

 


Document à télécharger : PV CM 19 08 2020

Juillet 2020

Séance du 03 juillet 2020

Séance du 3 juillet 2020


Document à télécharger : CM 03 07 2020

Juin 2020

Séance du 12 juin 2020

Séance du 12 juin 2020


Document à télécharger : PV CM 12 06 2020

Mars 2020

Séance du 06 mars 2020

Séance du 6 mars 2020


Document à télécharger : PV CM 06 03 2020

Février 2020

Séance du 21 février 2020

Séance du 21 février 2020


Document à télécharger : PV CM 21 02 2020

Janvier 2020

Séance du 10 janvier 2020

Séance du 10 janvier 2020


Document à télécharger : PV CM 10 01 2020


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